Recherche

Accès directs

Foto

Communauté Arts et Métiers


Retrouvez nous sur

  • twitter
  • facebook
  • youtube

ARTS ET METIERS PARISTECH
DIRECTION GENERALE

151, boulevard de l'Hôpital
75013 Paris
Tél. : 33 (0)1 44 24 62 76
Fax : 33 (0)1 44 24 63 26

Accueil
> Mentions légales

Mentions légales

Zoom In Zoom Out Imprimer

Ce site est la propriété de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM), Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) et grand établissement.

Siège social

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers
151 boulevard de l’Hôpital
75013 PARIS
Tél. : 01 44 24 62 76

Directeur de la publication

Monsieur Laurent CARRARO
Directeur général de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers.

Responsable éditoriale

La Direction de la Communication est responsable éditoriale du site.

Prestataire

Le site a été développé par la société Publicis Modem.
La maintenance technique et évolutive est assurée par l'agence KALIOP.

Hébergeur

L’hébergement est assuré par le Centre de Ressources Informatiques (CRI) de l’Ecole.

Utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données le concernant.
Ce droit s’exerce auprès de la Direction de la Communication et du Développement :

  • Par voie postale
    Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers
    Direction de la Communication et du Développement
    151 bd de l’Hôpital
    75013 Paris

Témoins de connexion (cookies)

Lors de la navigation sur le site, un témoin de connexion appelé cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Un cookie ne contient aucune information personnelle mais enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.

Création de liens vers le site

La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site est autorisée sous réserve de :

  • Ne pas imbriquer les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site mais les afficher dans une fenêtre indépendante.
  • Ne pas contrevenir aux intérêts de l’Ecole
  • Garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document
  • Contenir explicitement l’identité de l’Ecole.

La présence de liens hypertextes avec d’autres sites web n’implique ni la responsabilité de l’Ecole pour l’information contenue dans ces sites, ni son approbation de cette information.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation relative à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents audiovisuels et les documents téléchargeables.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans accord préalable écrit.

Responsabilité

Les informations proposées par le site le sont à titre de service rendu au public. Les informations et ou documents figurant sur ce site proviennent de sources considérées comme fiables. Toutefois, il est recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et ou documents mis à disposition.
La responsabilité de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers ne peut être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Le contenu du site peut comporter des erreurs ou oublis.
Toute anomalie constatée (omissions, erreurs, corrections…) peut être signalée par courrier électronique à : webmaster@ensam.fr

Accessibilité

Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site aux personnes en situation de handicap.
Les pages sont mises en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services internet de l’administration française pour respecter la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Ce site a été conçu selon les critères du label Accessiweb niveau Bronze.

Modifications

L’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers se réserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation.

© Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers / Mise à jour du 24 octobre 2013 /